Mentions légales

« www.gmt94.com » est un site créé par la société SAS  Cimer! 45 avenue Gabriel péri 92260 Fonteney aux roses, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 831 023 536. Il est édité par le team GMT94. Le GMT94 se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès et le contenu du site  » www.gmt94.com ». Le GMT94 se réserve le droit de refuser toutes annonces, partenariats, publicité, qui lui ne semblerait pas conforme à l’intérêt de  » www.gmt94.com  » sans avoir à en indiquer le motif.

Informatique et libertés Le site www.gmt94.com n’est pas déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, conformément à la dispense de déclaration n°7 du 06 Mai 2006 Vous pouvez visiter  » www.gmt94.com  » sans donner d’informations vous concernant.  » www.gmt94.com  » ne se procure pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf si vous nous les communiquez en remplissant les formulaires disponibles sur  » www.gmt94.com  » . Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements automatiquement qui ne peuvent en aucun cas être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur, le domaine par lequel vous êtes arrivé sur  » www.gmt94.com  » ainsi que le système d’exploitation et autres renseignements techniques. Propriété intellectuelle  » www.gmt94.com  » est la propriété du GMT94. Le présent site constitue une oeuvre dont le GMT94 est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, sons, dessins, images, vidéos ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du GMT94 ou de tiers ayant autorisé  » www.gmt94.com  » et le GMT94 à les utiliser. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des informations, des noms de marques et logos de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Les marques citées sont utilisées par  » www.gmt94.com  » soit avec l’autorisation de leur propriétaire, soit comme indication de produits ou services pour simple information. Les logos, marques et photographies sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Limitation de responsabilité et droit applicable  Le GMT94 et  » www.gmt94.com  » ne pourront en aucun cas être tenus responsables de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de  » www.gmt94.com « .  » www.gmt94.com  » ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu, des produits, des services, disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. Le GMT94 ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects (notamment, perte de données ou de programme, préjudice matériel ou financier, etc.) résultant de l’accès ou de l’utilisation de  » www.gmt94.com « . Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Le tribunal de commerce de Créteil sera seul compétent en cas de litige.

Hébergeur  Société O2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Siret : 510 909 80700024 © GMT94

Consultez notre Politique de confidentialité.

Voir nos Partenaires